Table des matières
Ce guide complet contient tout ce que vous devez savoir pour Importation Turquie. Il comprend les documents dont vous avez besoin pour chaque produit, ainsi que les différents droits d’importation que vous devrez payer.
Importer de Turquie vous donne l’occasion d’obtenir des produits de haute qualité à des prix avantageux et de faire des bénéfices pour votre entreprise.
A propos de l’importation Turquie
La Turquie produit de nombreux produits qui sont exportés vers tous les pays du monde.
En 2017, le volume des échanges bilatéraux entre la Turquie et la France s’est élevé à 14 milliards 657 millions USD, soit une augmentation de 9,4 % par rapport à l’année précédente (exportations turques 6 milliards 586 millions USD ; importations 8 milliards 71 millions USD).
Les principales exportations de la Turquie vers la France sont les automobiles, les accessoires et pièces pour véhicules terrestres, les véhicules de transport, les récepteurs de télévision, les confiseries, les produits d’engraissement et les produits agricoles, tandis que les principales importations de la Turquie en provenance de la France sont les produits des industries aéronautiques et spatiales, les machines, les véhicules, les pièces et accessoires pour véhicules automobiles et les médicaments.
De 2002 à 2017, le montant total des investissements directs de la France vers la Turquie s’est élevé à 6 milliards 957 millions USD. Dans la même période, la Turquie a envoyé 217 millions USD en France.
Importer de Turquie en France
Importer vetement de Turquie
Pour importer des envois de textiles en tant qu’échantillons, ceux-ci doivent être marqués ou mutilés de manière à garantir leur utilisation uniquement en tant qu’échantillon. L’envoi ne doit comprendre que le nombre d’échantillons nécessaires aux fins de l’essai. L’expéditeur doit inscrire « échantillons marqués/mutilés sans valeur commerciale » sur tous les documents d’exportation.
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Un certificat d’origine n’est pas requis pour le dédouanement des textiles et vetement à l’Importation Turquie. La nécessité d’un certificat d’origine pour le dédouanement à l’importation a été annulée le 24 octobre 2011.
Le pays ou le territoire d’origine doit être indiqué sur la facture pour chaque ligne de facture. Si les autorités douanières doutent de l’exactitude du pays ou du territoire d’origine déclaré, elles peuvent demander une preuve supplémentaire qui peut être un certificat d’origine.
Produits animaux
Les produits d’origine animale sont des marchandises qui contiennent au moins partiellement des matières dérivées du corps d’un animal. Ces produits peuvent être divisés en produits alimentaires et non alimentaires.
Les denrées alimentaires désignent toute substance, transformée, semi-transformée ou brute, destinée à la consommation humaine, à l’exclusion des cosmétiques et des substances utilisées uniquement comme produits pharmaceutiques.
Les produits non alimentaires (non destinés à la consommation humaine) comprennent les sous-produits animaux, les aliments pour animaux, les échantillons destinés aux essais ou à la recherche (de qualité alimentaire ou non) et les diagnostics in vitro (DIV).
Les produits et sous-produits animaux sont souvent soumis à une inspection vétérinaire. Ces produits ne peuvent être acceptés que dans le cadre d’un contrat spécial pour les International Special Commodities (ISC). En outre, ces produits doivent subir des contrôles vétérinaires à un poste d’inspection frontalier (PIF) vétérinaire agréé lorsqu’ils entrent dans les pays ou territoires de l’UE et de l’AELE (les règlements de l’UE sont alignés pour les pays ou territoires de l’UE et NO ; IS ; CH ; LI).
En général, chaque type de produit d’origine animale a des exigences d’importation spécifiques qui doivent être respectées. Les aliments qui sont soumis à des inspections vétérinaires doivent :
- Provenir d’un pays ou territoire tiers figurant sur la liste de l’UE (aucune mesure de sauvegarde n’est en place)
- Provenant d’un établissement agréé par l’UE
Etre accompagnés d’un ou de plusieurs certificats sanitaires appropriés, signés par un vétérinaire de l’autorité compétente du pays ou du territoire d’exportation. Les photocopies du certificat sanitaire ne seront pas acceptées.
Être convenablement emballé et étiqueté, en indiquant la nature, les ingrédients, la quantité/le poids, le pays ou territoire d’origine et le fabricant.
Toute denrée alimentaire provenant d’établissements non agréés, envoyée comme échantillon à des fins de test, ne peut être importée qu’avec un permis/une licence délivré(e) par une autorité vétérinaire nationale. Le permis/licence doit être envoyé au point d’inspection frontalier responsable de l’inspection vétérinaire. Des retards peuvent survenir car le permis doit être fourni dès le moment de l’inspection.
Tout envoi non conforme doit être renvoyé immédiatement aux frais de l’expéditeur. Les exemptions suivantes s’appliquent aux envois non commerciaux (envois de cadeaux ou achetés par des particuliers pour leur consommation privée) :
Poisson et produits à base de poisson (sans intestins ni organes) – max. 20 kg de tous les pays ou territoires tiers ; pas de limitation pour les îles Féroé.
Antiquités Importation Turquie
Les antiquités peuvent être dédouanées avec un taux de droit de 0 % et un taux de TVA réduit s’il est prouvé qu’elles ont plus de 100 ans.
Oeuvre d’art
Les œuvres d’art originales (par exemple, les peintures, les dessins, les sculptures) peuvent être importées avec un taux de droit de douane de 0 % et un taux de TVA réduit.
Les impressions sont acceptées comme œuvres d’art si elles sont réalisées à partir d’une plaque ou d’un bloc fait à la main et si le nombre d’impressions est limité à un nombre très faible. Le numéro séquentiel doit être visible sur l’impression.
Tapis
La facture doit indiquer les dimensions en mètres carrés et la composition du matériau.
Films
La facture de tous les produits audiovisuels doit indiquer la durée, un synopsis bref mais satisfaisant du contenu, si le film est en noir et blanc ou en couleur, la longueur et la largeur du film, et la raison de l’importation Turquie.
Compléments alimentaires
En fonction de leurs ingrédients, les compléments alimentaires, nutritifs ou diététiques peuvent être classés comme des médicaments. Une liste complète des ingrédients et de leurs quantités doit accompagner la facture pour permettre une classification correcte par les douanes et éviter des retards et des coûts supplémentaires. Veuillez consulter les informations supplémentaires relatives aux « médicaments ».
Miel Importation Turquie
L’Union européenne (UE) a interdit l’importation de miel en provenance de certains pays ou territoires.
Avant d’expédier du miel dans un pays ou un territoire de l’Union européenne, il est fortement recommandé de contacter votre chambre de commerce locale ou votre importateur pour obtenir des informations détaillées.
Si l’importation est autorisée par l’Union européenne, l’envoi doit être accompagné d’un certificat sanitaire original fourni par l’expéditeur/le producteur, sinon l’importation ne sera pas possible. En outre, une inspection vétérinaire au premier point d’arrivée dans l’UE est requise, même pour les envois d’échantillons.
Des frais accessoires de courtage s’appliqueront et l’importation pourra être retardée.
Si l’expéditeur ne vérifie pas la réglementation en matière d’importation du pays ou du territoire de destination et envoie du miel interdit par l’Union européenne, tous les frais pouvant s’appliquer à l’envoi en question seront facturés à l’expéditeur.
Chaussures Importation Turquie
Afin d’éviter des déclarations douanières erronées à l’importation, il est obligatoire que l’exportateur fournisse des informations très détaillées sur les chaussures (par exemple, quel type de cuir, quel matériau utilisé pour les semelles et les tiges, quel type de chaussures (chaussures de sport, sandales, bottes), qui doit porter les chaussures (enfants, femmes, hommes).
Bijoux
Les métaux précieux (argent, or, platine, etc.) doivent être détaillés en quantité et en grammes par pièce sur la facture. La description de la marchandise doit mentionner sur la facture si les bijoux sont avec ou sans pierres précieuses. Les bijoux ne peuvent pas être dédouanés par la procédure douanière simplifiée. Un retard d’importation d’un jour peut survenir et des frais accessoires de courtage peuvent être appliqués.
Les sites d’importation UPS Brokerage Paris/CDG slic 3419 et Paris / EVRY 9659 ne sont pas autorisés à traiter en douane les bijoux avec des pierres précieuses ou semi-précieuses. Si un bijou contient une pierre précieuse ou semi-précieuse, l’importateur doit fournir un autre courtier de son choix capable de le traiter.
Les produits les plus importés de Turquie
| Pays d’achat | Expéditeur | Valeur de l’objet + port + assurance | Droits de douane à payer | TVA à payer | Frais de dossier à payer au transporteur |
|---|---|---|---|---|---|
| Union Européenne | particulier ou entreprise | toutes valeurs | non | non | non |
| Hors UE | particulier | moins de 45 € | non | non | non |
| Hors UE | entreprise | moins de 45 € | non | oui | oui |
| Hors UE | particulier ou entreprise | 45 € à 150 € | non | oui | oui |
| Hors UE | particulier ou entreprise | supérieur à 150 € | oui | oui | oui |
les taxes d’importation (généralement comprises entre 0 et 20 %). Remarque : les taxes à l’importation sont calculées sur la valeur RÉELLE de l’article avec les frais d’expédition, l’assurance et les tarifs douaniers applicables.
Un code à 10 chiffres (code TARIC) attribue à chaque type de produit son propre taux de douane. Les taux de droits de douane varient considérablement.
